Traumatisme crânien

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Parmi les victimes, dont l’indemnisation est particulièrement délicate, figurent les traumatisés crâniens. La pathologie séquellaire des traumatismes crâniens graves par accident de la voie publique constitue la première cause de handicap chez les sujets jeunes entre 15 et 40 ans.





Ces blessés jeunes vont présenter une dépendance importante, nécessitant une aide humaine et des difficultés majeures pour se réinsérer dans le milieu professionnel.

L'évaluation par le médecin expert, notamment de la dépendance cognitive du traumatisé crânien grave, reste extrêmement difficile.

L'expertise doit être confiée à un spécialiste habitué à ce genre de séquelles, auquel seront associés collégialement un médecin neurologue et un neuro-psychologue. Elle doit être nécessairement répétée pour apprécier progressivement les modifications physiques, cognitives, écologiques et situationnelles de la victime.

Il est indispensable pour la victime de se faire assister par son médecin conseil et de son avocat spécialiste au cours de toutes les opérations d'expertise qui vont se dérouler sur plusieurs années.

L'assistance est aussi indispensable pour faire valoir les droits de la victime, faire reconnaître tous ses déficits, faire valoir ses besoins, ses préjudices. Le blessé doit être assisté par un médecin-conseil qui doit être particulièrement expérimenté et connaitre parfaitement la pathologie séquellaire des traumatismes crâniens.

Le médecin conseil du blessé doit avoir étudié, de manière approfondie ce handicap et ses répercussions dans la vie de la victime et celle de son entourage.

En effet, trop souvent, par méconnaissance des particularités de ce traumatisme, une partie des séquelles est ignorée ou imputée à un état antérieur ou à une particularité de la personnalité du traumatisé. Ainsi pour que ce préjudice qualifié d’invisible soit pris en compte, il convient, non seulement d’établir la réalité du traumatisme survenu, mais encore d’obtenir un examen spécifique de la victime mettant en évidence les troubles apparus à sa suite.

Traumatisés crâniens quel recours ?

Une personne victime d’un traumatisme crânien peut être indemnisée dès lors qu’il existe un tiers responsable.

L’indemnisation pourra intervenir dans un cadre judiciaire mais également amiable.

Dans toutes les hypothèses l’assistance d’un avocat spécialisé en réparation du dommage corporel et sensibilité aux problématiques du traumatisme crânien est indispensable.

Ainsi que cela a été relaté plus avant, les séquelles cognitives et comportementales sont très spécifiques aux traumatisés crâniens. Ces séquelles peuvent passer dans un premier temps inaperçues et n’être diagnostiquées que plusieurs années après l’accident. Il se posera alors très certainement un problème d’imputabilité de ces séquelles à l’accident.

Il est donc primordial de faire réaliser très tôt les bons examens. Neuropsychologues, orthophonistes, ergothérapeutes, sont des intervenants privilégiés pour la personne traumatisée crânien.

Un bilan neuropsychologique est dans tous les cas de figure indispensable à l’établissement des séquelles cognitives et comportementales.

Traumatisés crâniens indemnisation et expertise

Certaines des séquelles des traumatisés crâniens ne sont pas visibles. On parle d'ailleurs de handicap invisible.

C'est précisément l'une des raisons pour lesquelles les expertises ont, en matière d’indemnisation des victimes de traumatisme crânien, une importance toute particulière.

Une grande partie du sort de la victime se joue lors des opérations d’expertise. Il est donc indispensable que la victime de traumatisme crânien, lors des opérations d'expertise, soit assistée par son médecin conseil et son avocat spécialisé traumatisme crânien.

Ces deux spécialistes vont en effet permettre d'attirer l'attention de l'expert sur ces séquelles non visibles, ce handicap invisible, parfois largement plus handicapantes que quelques cicatrices avec des conséquences coginitives, psychologiques et comportementales de l'accident sur la victime de traumatisme crânien.

Ce n'est pas un hasard si l'entourage des traumatisés crâniens a souvent cette phrase: "ce n'est plus le même je ne le reconnais plus".

Lorsque la famille formule cette observation, ce n'est pas pour souligner une différence physique entre l'avant et l'après accident. C'est en général pour marquer combien le comportement du blessé a été modifié. Il est fréquent que l'on entende que le blessé qui était particulièrement discret et patient est depuis l'accident devenu très irritable et s'emporte pour un rien.

Ces modifications constituent un préjudice qu'il appartient à l'expert d'évaluer. Encore faut-il qu'elles soient repérées par l'expert, ce qui est loin d'être évident si ce dernier n'a pas de formation particulière en matière de traumatisme crânien, et si la victime se présente seule à l'expertise sans avocat et sans médecin.

Une bonne indemnisation passe par une bonne expertise. Mais une bonne expertise impose que la victime soit assistée par un médecin et un avocat spécialisé.
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Maître Aziz Ramdani
Avocat au Barreau de Paris

Master II droit privé
Diplomé de l'HEDAC
Enseignant en droit privé et de la responsabilité